Identification et publication
Editeur de l’offre
La société SAS GREENCORP
Société par actions simplifiée au capital de 1000€
Immatriculée au RCS de Compiègne sous le numéro 892 026 980
Dont le siège social est au 27 Rue d’Austerlitz 60200 Compiègne
Téléphone : 09 86 36 07 11
E-mail: contact@lelabducbd.com
Directeur de la publication : Alexandra ZITOLI
Hébergeur du site : OVH
Adresse : www.lelabducbd.com
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site lelabducbd.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à lelabducbd.com ou l’insertion d’une page appartenant à lelabducbd.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de lelabducbd.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés lelabducbd.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français.